Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRISCARD
Numéro de dépôt :
1604784
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
03/02/1999
Présentation de la marque BRISCARD
Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BRISCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRISCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISCARD est expirée depuis le 3 février 1999.
Société Nouvelle THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54